Prepare for updating your registration

Préparatifs pour la mise à jour de votre enregistrement

Les étapes suivantes expliquent la procédure à suivre pour mettre à jour votre enregistrement si cela s’avère nécessaire.

 

1. Assurez-vous d’avoir accès à REACH-IT
  • REACH-IT est accessible à partir de la page d’accueil de l’ECHA.
  • Si vous avez oublié votre mot de passe, cliquez sur le lien «Forgot password?» (Mot de passe oublié?) sur la page de connexion à votre compte ECHA. Suivez les instructions fournies. Pour récupérer votre mot de passe, vous devez vous souvenir de votre nom d’utilisateur et de la réponse à votre question de sécurité. Des informations spécifiques sur la procédure de récupération des mots de passe REACH-IT sont disponibles dans le document «ECHA Accounts Manual for Industry Users» (Manuel des comptes ECHA pour les utilisateurs industriels).
  • Si vous avez oublié votre nom d’utilisateur, cliquez sur le lien «Forgot username?» (Nom d’utilisateur oublié?) sur la page de connexion à votre compte ECHA. Suivez les instructions fournies. Des informations spécifiques sur la procédure de récupération de votre nom d’utilisateur REACH-IT sont disponibles dans le document «ECHA Accounts Manual for Industry Users» (Manuel des comptes ECHA pour les utilisateurs industriels).
  • Les mots de passe des comptes ECHA expirent tous les trois mois; nous vous recommandons de renouveler votre mot de passe à temps. Assurez-vous que votre accès aux applications de l’ECHA est à jour.

 

2. Vérifiez si votre mise à jour peut être effectuée dans REACH-IT

Les mises à jour ne nécessitent pas toutes la soumission d’un dossier IUCLID. Les mises à jour suivantes sont signalées dans REACH-IT:

  • Si vous ne fabriquez ou n’importez plus une substance, vous devez notifier la cessation de la fabrication ou de l’importation à l’ECHA en utilisant la fonctionnalité «cease manufacture or import» (cessation de la fabrication ou de l’importation) disponible sur la page «Reference number» (Numéro de référence) de la substance.
  • Reprise de la fabrication ou de l’importation sans qu’il soit nécessaire de procéder à un nouvel enregistrement, sauf si vous avez cessé la fabrication ou l’importation après avoir reçu un projet de décision d’évaluation. De plus amples informations sont disponibles dans les guides pratiques «How to act in a substance evaluation» (Comment agir dans le cadre d’une évaluation de substance) et «How to act in a dossier evaluation» (Comment agir dans le cadre d’une évaluation des dossiers). Après avoir notifié la reprise de la fabrication ou de l’importation, vous devez vérifier si des modifications du dossier sont également nécessaires.
  • Modification du nom ou de l’adresse de la société (la modification est effectuée dans les comptes de l’ECHA).
  • Modification de la taille de l’entreprise.
  • Modification de l’entité légale (scission/fusion/modification du représentant exclusif). Vous devez vérifier si des changements dans le dossier sont également nécessaires.

Pour des informations complémentaires sur les mises à jour d’enregistrements, consultez la section 7 «When and how to update a registration» (Quand et comment mettre à jour un enregistrement) du guide «Guidance on Registration» (Guide sur l’enregistrement).

 

3. Assurez-vous d’avoir accès à l’ensemble de données sur votre substance IUCLID

En dehors des cas susmentionnés, pour mettre à jour vos informations d’enregistrement, vous devrez mettre à jour l’ensemble de données de votre substance IUCLID, créer un dossier et le soumettre à l’ECHA via REACH-IT.

  • L’ECHA n’accepte pas les dossiers soumis avec des versions d’IUCLID antérieures à la version 6. Utilisez la migration IUCLID Cloud pour migrer votre dossier vers IUCLID 6.
  • Grâce au service IUCLID Cloud, vous pourrez travailler dans le nuage avec la dernière version d’IUCLID, sans devoir l’installer sur votre ordinateur ou sur les serveurs de votre entreprise. Ce service fournit jusqu’à 5 Go de stockage de données par entité légale.

Si vous n’avez plus accès à l’ensemble de données de votre substance, vous pouvez, en dernier recours, contacter l’ECHA.

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