Comment créer votre dossier d’enregistrement avec IUCLID Cloud

Si vous n’avez que quelques substances à gérer, vous pouvez profiter d’IUCLID Cloud pour créer vos dossiers au format IUCLID.

Pour utiliser ce service, vous devrez disposer d’un compte ECHA et vous abonner au service IUCLID Cloud. Pour ce faire:

  1. accédez à la page web «Services en nuage de l’ECHA». Vous y trouverez une brève description des services et une série de ressources utiles.
  2. Sélectionnez «Access ECHA Cloud services» (Accéder aux services cloud de l’ECHA) dans le menu de droite.
  3. Sélectionnez «Login» (Connexion) et saisissez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, si vous disposez déjà d’un compte. Si vous n’avez pas de compte, créez-en un en sélectionnant «Register» (S’inscrire) puis:
    1. saisissez quelques informations de base pour identifier votre compte; et
    2. créer votre entité juridique. Le système vous adressera ensuite un courrier électronique de confirmation, que vous devrez vérifier.
  4. Inscrivez-vous à IUCLID Cloud en cliquant sur «Subscribe to the service IUCLID Cloud» (S’inscrire au service IUCLID Cloud). Vous êtes invité à lire et à accepter les conditions générales du service.
  5. Une fois inscrit, vous pouvez sélectionner «Access service» (Accéder au service); vous serez alors redirigé jusqu’à l’interface web d’IUCLID Cloud.

Voici les principales étapes à suivre pour créer votre dossier d’enregistrement dans IUCLID Cloud.

 

1. Créer l’ensemble de données de votre substance

La première chose à faire consiste à créer l’ensemble de données de votre substance, qui comprend les informations administratives et scientifiques relatives à la substance que vous enregistrez. Il s’agit de la base de votre enregistrement et vous devez inclure toutes les informations requises sur les propriétés, l’utilisation et l’exposition de la substance. Vous pouvez modifier l’ensemble de données à tout moment dans le futur, par exemple, si vous trouvez de nouvelles informations sur votre substance.

Si vous avez inclus dans l’ensemble de données sur votre substance des informations qui ne doivent pas être publiées sur le site web de l’ECHA, vous devez l’indiquer en utilisant des indicateurs de confidentialité. Chaque demande de confidentialité doit être solidement justifiée.

Avant de poursuivre, vérifiez le caractère complet de l’ensemble de données de votre substance en cliquant sur «Validate» (Valider) dans la vue principale de votre substance. Le système vous indiquera si vous devez adapter les informations fournies dans votre dossier. Notez que les informations qui sont vérifiées manuellement par l’ECHA ne sont pas incluses dans les contrôles effectués par l’assistant de validation.

Le rapport de validation indique les champs que vous devez examiner de plus près. Pour soumettre avec succès votre dossier à l’ECHA, vous devez corriger toutes les erreurs de soumission. Les contrôles de la qualité ont pour but de vous aider à améliorer la qualité de vos données. Les futures mises à jour d’IUCLID incluront davantage de contrôles de la qualité pour vous aider à créer un dossier de haute qualité.

 

2. Créez votre dossier

 

Pour créer votre dossier, vous devez renseigner l’en-tête du dossier de l’ensemble de données de votre substance, puis sélectionner «Create dossier» (Créer un dossier).

Lorsque vous modifiez les informations de l’en-tête de votre dossier, faites attention aux points suivants:

  • Type de soumission: choisissez le type de soumission qui convient. Enregistrez-vous une substance à des fins d’utilisations standard (la substance est utilisée en tant que telle ou dans des mélanges) et avec des exigences standard en matière d'informations? Votre enregistrement couvre-t-il une substance destinée à des utilisations intermédiaires uniquement (la substance est utilisée pour fabriquer une autre substance)? Êtes-vous un déclarant principal ou un membre?
  • Informations administratives: vous pouvez demander à ce que certaines informations soient considérées comme confidentielles, telles que votre fourchette de quantité ou votre numéro d’enregistrement.
  • Si vous pouvez bénéficier d’une exonération des frais pour des dossiers concernant une quantité de 1 à 10 tonnes par an, vous devez également mentionner cette information ici. Tel est le cas si vous fournissez volontairement le dossier d’information standard pour votre substance alors que vous pourriez l'enregistrer avec un ensemble d’informations réduit.
  • Nommez votre dossier: vous devez attribuer un nom à votre dossier sous «Dossier name» (Nom du dossier). Le nom du dossier doit vous permettre d’identifier facilement le dossier dans votre propre système. N’utilisez pas d’informations confidentielles dans le nom car il pourra être vu par toute personne avec qui vous partagerez ledit dossier.

 

3. Passez votre dossier en revue

Après que vous avez créé votre dossier à partir de l’ensemble de données sur votre substance, vous devez le passer en revue une nouvelle fois. Même si l’assistant de validation n’a signalé aucun problème après avoir examiné l’ensemble de données de votre substance, il est important que vous validiez également votre dossier final; il est possible, au moment de créer le dossier, que vous ayez ajouté certaines informations qui peuvent changer l’issue de l’examen du caractère complet..

 

4. Soumettez votre dossier dans REACH-IT.

Une fois que vous êtes satisfait des données contenues dans votre dossier IUCLID, vous pouvez le soumettre à l’ECHA par l’intermédiaire de REACH-IT.

Deux options s’offrent à vous:

  • vous choisissez «Select from IUCLID Cloud» (Sélectionner à partir d’IUCLID Cloud) dans l’assistant de soumission de REACH-IT; OU
  • vous sélectionnez «Export» (Exporter) en haut à gauche de la vue principale du dossier dans IUCLID Cloud pour sauvegarder votre dossier sur votre ordinateur avant de le télécharger et de le soumettre à l’ECHA par l’intermédiaire de REACH-IT.

Categories Display

Marqué en tant que:

(cliquer sur le marqueur pour rechercher le contenu pertinent)