Adaptations aux exigences en matière d'informations standard

Revendiquer une «adaptation» signifie qu’il est possible de renoncer à un essai en se fondant sur certaines règles générales ou spécifiques qui s’appliquent à une seule exigence en matière d’informations.

Les règles générales relatives aux adaptations peuvent se fonder sur trois raisons différentes:

  1. l’essai n’est pas nécessaire d’un point de vue scientifique;
  2. l’essai est techniquement impossible;
  3. l’essai n’est pas nécessaire en raison de l’absence d’exposition ou d’une exposition peu significative.

Ces règles générales sont expliquées plus en détail à l’annexe XI.

En outre, les règles spécifiques à chaque exigence en matière d’informations sont détaillées dans la colonne 2 des annexes VII à X.

En fonction des propriétés de la substance et des informations disponibles, certains essais/certaines études ne peuvent pas être réalisés/n’ont pas besoin d’être réalisés:

Propriété de la substance Essai inutile
Gaz 7.3. Point d’ébullition
7.4. Densité relative
7.14. Granulométrie
Liquides 7.14. Granulométrie
Substances inorganiques 7.8. Coefficient de partage
7.9. Point d’éclair
9.2.1.1. Biodégradabilité facile
Peroxydes organiques 7.13. Propriétés oxydantes
Substance qui s’enflamme spontanément dans l’air ou au contact de l’eau ou de l’humidité à température ambiante 8.1. Corrosion/irritation cutanée
8.2 Lésion oculaire grave/irritation oculaire
8.3 Sensibilisation cutanée
Acide fort/base forte 8.1. Corrosion/irritation cutanée
8.2. Lésion oculaire grave/irritation oculaire
8.3. Sensibilisation cutanée

 

Quelques exemples de résultats d’essais ou de conditions d’utilisation signifiant qu’un essai n’a pas besoin d’être réalisé:

Résultat d’essai ou condition d’utilisation Essai inutile
Le point d’ébullition est supérieur à 300 °C 7.5. Pression de vapeur
Facilement oxydable dans l’eau 7.7. Hydrosolubilité
Substance classifiée comme ne présentant pas de toxicité au contact de la peau 8.1. Corrosion/irritation cutanée
Substance classifiée comme provoquant des lésions oculaires graves 8.2. Lésion oculaire grave/irritation oculaire
Des informations appropriées concernant la classification et l’étiquetage en matière d’environnement sont disponibles 9.1.1. Toxicité à court terme sur les invertébrés
Pas d’émission vers une installation de traitement des eaux usées 9.1.4. Inhibition respiratoire sur boue activée

 

Pour une présentation complète, consultez le «Guide pratique à l’intention des dirigeants de PME et des coordinateurs REACH» ainsi que les annexes VII à X du règlement REACH.

Il est cependant important de noter que la renonciation aux essais sur des animaux vertébrés ne doit pas compromettre l’utilisation en toute sécurité des substances. En conséquence, chaque adaptation que vous utilisez au lieu de soumettre les informations standard doit s’accompagner d’une justification valable et documentée.

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