Cette base de données contient des informations relatives à la classification et à l'étiquetage concernant les substances enregistrées et ayant fait l'objet d'une notification, reçues des fabricants et des importateurs. Elle comprend également la liste des classifications harmonisées. La base de données est régulièrement mise à jour par l'ajout de nouvelles notifications actualisées. Toutefois, les notifications mises à jour ne peuvent pas faire l'objet d'un signalement spécifique, car les notifications classifiées de la même manière sont agrégées en vue de leur affichage.
Les classifications dérivées de demandes conjointes d'enregistrement au titre de la procédure REACH sont signalées en conséquence. Pour de plus amples informations concernant ces substances, veuillez consulter la base de données des Substances enregistrées.
Veuillez noter le fait que certaines informations relatives à l'inventaire C&L peuvent être la propriété de tiers. Il se peut donc que l'utilisation de telles informations exige l'autorisation préalable des tierces parties titulaires. Pour de plus amples informations, veuillez consulter l'avis juridique.
