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Results for tag Substance evaluation
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Comprendre REACH Comprendre REACH Comprendre REACH
REACH est un règlement de l'Union européenne adopté pour mieux protéger la santé humaine et l'environnement contre les risques liés aux substances chimiques, tout en favorisant...
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03/06/20
Recommandations – Évaluation des substances – panels Recommandations – Évaluation des substances – panels Décision dans le cadre de l’évaluation d’une substance
L’évaluation des substances est effectuée par les États membres de l’UE. Elle a pour but de clarifier les préoccupations concernant l’utilisation sûre d’une substance....
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24/02/20
Evaluation process Evaluation process Processus d’évaluation
Phases Vue d’ensemble Processus d’évaluation PHASE 1 Évaluation PHASE 2 Prise de décision PHASE 3 Suivi des décisions de l’ECHA REACH vise à protéger la santé humaine et...
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13/01/20
Plan d’action continu communautaire Plan d’action continu communautaire Plan d'action continu communautaire
Le plan d’action continu communautaire (CoRAP) donne la priorité aux substances devant faire l'objet d'une évaluation sur une période de trois ans. L'évaluation vise à dissiper...
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27/11/19
Évaluation des substances Évaluation des substances Évaluation de la substance
Les États membres procèdent à une évaluation des substances répertoriées dans le plan d’action continu communautaire afin de déterminer si leur utilisation présente un risque...
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26/11/19
Évaluation Évaluation Évaluation
L’ECHA et les États membres évaluent les informations soumises par les entreprises afin d’examiner la qualité des dossiers d’enregistrement et des propositions d’essai. En...
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25/11/19
Processus d’évaluation: Acteurs Processus d’évaluation: Acteurs Acteurs
Les principaux acteurs du processus d’évaluation sont: Déclarants Toute personne physique ou morale établie au sein de l’Espace économique européen (EEE) qui fabrique ou...
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14/11/19
Que se passe-t-il après l'évaluation des substances? Que se passe-t-il après l'évaluation des substances? Que se passe-t-il après l'évaluation de la substance?
Si, après examen des données disponibles et nouvelles, l'État membre évaluateur estime que l'utilisation de la substance présente un risque, il peut alors compléter l'évaluation...
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07/10/19
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 Synthèse et recommandations pour les déclarants 2 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 ...
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03/05/18
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2016 Synthèse et recommandations pour les déclarants 1 ...
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10/04/17
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2015 Recommandations pour les déclarants 2 ...
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23/03/16
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 (824.3k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en...
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16/07/15
Interaction entre l’État membre responsable de l’évaluation et les déclarants dans le cadre de l’évaluation des substances – Recommandations Interaction entre l’État membre responsable de l’évaluation et les déclarants dans le cadre de l’évaluation des substances – Recommandations Interaction entre l’État membre responsable de l’évaluation et les déclarants dans le cadre de l’évaluation des substances – Recommandations (146.1k)
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finlande | Tél. : +358 9 686180 | Fax : +358 9 68618210 | echa.europa.eu Interaction entre l’État membre responsable de...
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13/08/14
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 (569.5k)
En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en apprendre davantage sur les substances...
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08/05/14
Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité (1,236.2k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finlande | echa.europa.eu FAITS & CHIFFRES ECHA-14-A-02-FR Le rapport annuel explique les activités d'évaluation...
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11/04/14
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 (920.7k)
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 ...
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24/05/13
Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie (316.6k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finland | echa.europa.eu Si votre entreprise se prépare à la prochaine échéance d'enregistrement, vous pouvez utiliser...
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19/03/13
Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 (513.5k)
1 Rapport d'évaluation 2010 Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de...
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12/07/12
Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH (62.0k)
ECHA-FS-12-05-FR Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Les entreprises devant enregistrer des ...
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01/03/12
Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 (458.7k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2009 ...
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02/12/11
Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH (416.5k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2010 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ: Ce rapport comprend des...
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02/12/11
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