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Results for tag Dossier evaluation
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Recommandations – Évaluation des dossiers – panels Recommandations – Évaluation des dossiers – panels Décision dans le cadre de l’évaluation d’un dossier
Si l’ECHA estime que votre dossier d’enregistrement ne satisfait pas aux exigences en matière d’information pour votre substance dans la fourchette de quantité enregistrée, elle...
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26/11/19
Évaluation Évaluation Évaluation
L’ECHA et les États membres évaluent les informations soumises par les entreprises afin d’examiner la qualité des dossiers d’enregistrement et des propositions d’essai. En...
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25/11/19
Processus d’évaluation: Acteurs Processus d’évaluation: Acteurs Acteurs
Les principaux acteurs du processus d’évaluation sont: Déclarants Toute personne physique ou morale établie au sein de l’Espace économique européen (EEE) qui fabrique ou...
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14/11/19
Recommandations – Exigences en matière d’information Recommandations – Exigences en matière d’information Exigences en matière d’informations standard
Au titre de REACH, les exigences en matière d’information standard sont les exigences minimales requises pour satisfaire à vos obligations d’enregistrement. Elles dépendent...
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25/09/19
Recommandations – Gestion des risques – panels Recommandations – Gestion des risques – panels Classification et étiquetage
La classification et l’étiquetage sont essentiels pour garantir une protection élevée de la santé humaine et de l’environnement, ainsi que la libre circulation des substances,...
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10/06/19
Recommandations – introduction Recommandations – introduction Recommandations aux déclarants
Tous les déclarants REACH sont encouragés à mettre à jour et à revoir de manière proactive leurs informations afin d’améliorer la qualité de leurs dossiers d’enregistrement. Les...
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24/05/19
Recommandations – Évaluation des substances – panels Recommandations – Évaluation des substances – panels Décision dans le cadre de l’évaluation d’une substance
L’évaluation des substances est effectuée par les États membres de l’UE. Elle a pour but de clarifier les préoccupations concernant l’utilisation sûre d’une substance....
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24/05/19
Recommandations – Exposition et risques- panels Recommandations – Exposition et risques- panels Évaluation de l’exposition et caractérisation des risques
Vous devez procéder à une évaluation de l’exposition et à une caractérisation des risques pour les substances enregistrées dans des quantités supérieures à dix tonnes par an si...
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24/05/19
Recommandations – Adaptations – panels Recommandations – Adaptations – panels Adaptations
Il faut entendre par «adaptation aux exigences en matière d’information standard» le fait de fournir une justification basée sur certaines règles générales ou spécifiques au...
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24/05/19
Recommandations – Identification des substances Recommandations – Identification des substances Identification des substances
Le règlement REACH impose à tous les déclarants de fournir suffisamment d’informations pour identifier leurs substances. Il ne peut y avoir qu’un seul dossier d’enregistrement...
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24/05/19
Recommandations – Enregistrement Recommandations – Enregistrement Enregistrement
Il vous incombe de recueillir des informations sur les tonnages, les propriétés et les utilisations des substances que vous fabriquez ou importez dans des quantités supérieures...
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24/05/19
Recommandations à l’intention des déclarants – général – champ supérieur Recommandations à l’intention des déclarants – général – champ supérieur Recommandations générales
Les recommandations générales suivantes mettent en évidence les messages clés de l’ECHA pour vous permettre de préserver la validité de vos données d’enregistrement et de les...
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24/05/19
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 Synthèse et recommandations pour les déclarants 2 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2017 ...
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03/05/18
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2016 Synthèse et recommandations pour les déclarants 1 ...
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10/04/17
Évaluation au titre de REACH: rapport d’avancement 2015 Recommandations pour les déclarants 2 ...
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23/03/16
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 (824.3k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2014 En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en...
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16/07/15
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2013 (569.5k)
En savoir plus pour plus de sécurité Pour une Europe en meilleure santé, plus sûre et plus prospère, nous devons en apprendre davantage sur les substances...
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08/05/14
Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité Rapport d'évaluation 2013: développer les connaissances, augmenter la sécurité (1,236.2k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finlande | echa.europa.eu FAITS & CHIFFRES ECHA-14-A-02-FR Le rapport annuel explique les activités d'évaluation...
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11/04/14
Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 (920.7k)
Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de REACH Rapport d'avancement 2012 ...
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24/05/13
Evaluation Procedure Evaluation Procedure Processus d’évaluation
Le graphique ci-dessous offre un aperçu du processus d'évaluation. Consulter les pages «Acteurs» et «Étapes» pour plus d'informations sur le processus. Graphique détaillé du...
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22/03/13
Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie Rapport d'évaluation 2012 - Principaux résultats et recommandations clés pour l'industrie (316.6k)
annankatu 18, p.o. box 400, fi-00121 helsinki, finland | echa.europa.eu Si votre entreprise se prépare à la prochaine échéance d'enregistrement, vous pouvez utiliser...
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19/03/13
Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 Évaluation au titre de REACH 2011 (513.5k)
1 Rapport d'évaluation 2010 Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland | Tel. +358 9 686180 | Fax +358 9 68618210 | echa.europa.eu Évaluation au titre de...
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12/07/12
Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH (62.0k)
ECHA-FS-12-05-FR Résumé du rapport d’évaluation 2011 ÉVALUATION DES DOSSIERS D’ENREGISTREMENT REACH Les entreprises devant enregistrer des ...
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01/03/12
Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 Rapport d'avancement évaluation 2009 (458.7k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2009 ...
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02/12/11
Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH Rapport d'avancement 2010 sur l'évaluation REACH (416.5k)
Évaluation au titre de REACH Rapport d’avancement 2010 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ: Ce rapport comprend des recommandations...
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02/12/11
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