• Suivez et appliquez les règles générales et les règles spécifiques d’adaptation au titre de REACH.
• Référez-vous aux règles appropriées et exposez clairement votre justification.
• Par exemple, si vous fournissez une prédiction de relations qualitatives ou quantitatives structure-activité (QSAR), référez-vous aux règles de l’annexe XI, section 1.3 de REACH, et suivez-les. De même, si vous fournissez une méthode des références croisées, référez-vous aux règles de l’annexe XI, section 1.5 de REACH, et suivez-les. Ces considérations s’appliquent à toutes les prédictions de QSAR ou de références croisées, y compris celles préparées à l’aide de la boîte à outils QSAR de l’OCDE.

• Les informations fournies au moyen d’une adaptation doivent être aussi fiables que si elles étaient produites au moyen de l’essai requis pour répondre aux exigences en matière d’information.
• Veillez à ce que les résultats de votre adaptation conviennent pour la classification et l’étiquetage et l’évaluation des risques. Si ce n’est pas le cas, l’ECHA rejettera votre adaptation.
• Certaines adaptations ne peuvent en aucun cas être acceptées. Par exemple, l’ECHA n’a actuellement connaissance d’aucune méthode in vitro ou modèle QSAR qui permet de prédire de manière fiable des effets de niveau supérieur, y compris des études de toxicité par administration répétée, de cancérogénicité, de toxicité pour le développement ou la reproduction.
• L’ECHA ne peut évaluer que les informations fournies dans votre dossier d’enregistrement. Cela signifie que, pour chaque source d’informations, vous avez besoin d’une fiche d’étude des effets contenant un résumé de l’étude ou un résumé d’étude consistant. Cela s’applique également aux valeurs calculées ou prédites.
• Si l’ECHA n’accepte pas votre adaptation, vous recevrez une décision. La décision explique pourquoi l’adaptation a été rejetée et demande qu’un essai standard soit effectué et soumis dans un délai donné.
• Examinez si vous pouvez améliorer l’adaptation rejetée ou fournir une nouvelle adaptation valable remédiant aux irrégularités mentionnées dans la décision de l’ECHA. Si vous ne pouvez pas le faire dans le délai imparti, vous devrez effectuer l’essai standard comme exigé dans la décision.

• Vous ne pouvez vous appuyer sur des données provenant de modèles informatisés que si vous pouvez garantir que le modèle est scientifiquement valable, que votre substance relève du domaine d’applicabilité et que la prédiction est adéquate pour l’effet réglementaire en question. Vous devez fournir la documentation correspondante dans votre dossier pour que les données soient évaluées de manière indépendante. Si ces conditions ne sont pas remplies, l’ECHA rejettera votre adaptation.

• Vous devez montrer que votre substance enregistrée (la substance cible) est susceptible d’avoir des propriétés (éco)toxicologiques similaires à celles des substances à partir desquelles vous souhaitez effectuer des références croisées (les substances sources). Vous devez ensuite prédire les propriétés de la substance cible à partir des résultats des études menées sur les substances sources.

Établissez la similarité structurelle:

• Pour appliquer la méthode des références croisées, vous devez démontrer que les substances cibles et les substances sources sont structurellement similaires. Communiquez la composition de vos substances et des matériels d’essai disponibles.
• Fournissez des informations détaillées sur l’identité de la substance et les données analytiques à la fois pour les substances cibles et les substances sources.
• Pour établir la similarité structurelle des substances à plusieurs composants et les substances ayant une composition inconnue ou variable, des produits de réaction complexes ou des matériels biologiques (UVCB), vous devez également expliquer les différences et les similarités des composants entre les substances cibles et les substances sources. Cela signifie l’identité et la concentration de ces composants, ainsi que la variabilité de la concentration de ces composants. Le résultat doit être comparé entre les substances cibles et les substances sources.
• Cela inclut des détails sur la composition des matériels d’essai réellement utilisés dans les études menées sur les substances sources. L’impact de ces différences sur la prédiction des propriétés dangereuses doit également être expliqué.
• S’il est techniquement impossible ou infaisable d’identifier et de quantifier tous les composants des substances UVCB, vous devez envisager d’autres techniques pour estimer la comparaison quantitative et qualitative des compositions entre les substances cibles et les substances sources. Votre adaptation fondée sur les références croisées a plus de chances d’être acceptée si vous pouvez démontrer que vous avez déployé des efforts à cet effet.

Définissez le groupe ou la catégorie:

• Identifiez clairement le groupe de substances - définissez des critères d’inclusion et d’exclusion si vous établissez une catégorie de substances.

Fournissez une hypothèse pour la prédiction des propriétés:

• Une adaptation fondée sur les références croisées ne peut être acceptée que si vous fournissez une hypothèse de références croisées crédible avec une justification appropriée et des données fiables pour chaque effet.
• Si votre hypothèse est basée sur une similarité via la (bio)transformation, vous devez fournir des données, par exemple sur la toxicocinétique ou le métabolisme.
• Si votre hypothèse est basée sur une similarité structurelle qui conduit à des propriétés similaires, vous devez disposer de données fiables et pertinentes sur les effets de niveau inférieur pour les substances sources et les substances cibles afin de confirmer votre hypothèse et la possibilité de prédiction. Cela peut se faire en rapprochant les données, par exemple à partir des exigences en matière d’information de l’annexe VII ou VIII.

Faites une prédiction des propriétés de la substance cible:

• Décrivez les similarités et les différences structurelles entre les substances cibles et les substances sources. Expliquez comment les différences structurelles peuvent (ou non) avoir un impact sur les propriétés prédites de la substance cible. Appuyez vos revendications par des justificatifs
• Fournissez une matrice de données contenant toutes les informations physico-chimiques et (éco)toxicologiques disponibles afin d’améliorer la comparaison des propriétés et la prédiction des propriétés inconnues.
• Ayez une analyse réaliste des lacunes dans vos données. Les études que vous utilisez comme sources des références croisées doivent être fiables et adaptées aux exigences en matière d’information.
• Étayez votre hypothèse avec des informations qui permettent de comparer directement la substance cible et la substance source. Les cas dans lesquels il n’existe pas d’informations expérimentales sur les dangers de la substance cible sont généralement rejetés.
• Vous devez fournir des informations comparables pour chaque effet: par exemple, les données sur la toxicité par administration répétée n’appuient pas nécessairement la toxicité pour la reproduction ou le développement. Les références croisées sont généralement spécifiques aux effets.
• Vous devez expliquer pourquoi les propriétés des substances cibles peuvent être prédites à partir des autres substances du groupe. Expliquez les tendances que vous utilisez pour étayer votre prédiction – y compris toutes les incohérences et leur impact sur votre prédiction.
• Fournissez des résumés d’étude consistants pour chaque étude source utilisée pour appuyer les références croisées.
• Utilisez le Cadre d’évaluation des références croisées de l’ECHA (RAAF) pour vérifier que votre adaptation fondée sur les références croisées est solide et complète.
• Vous ne pouvez vous appuyer sur des données provenant de substances structurellement similaires/analogues que si vous avez un accès légal aux rapports d’étude et autres données pertinentes produites à partir de ces substances.
• Appliquez la prédiction des dangers à la substance cible: classez et mettez en œuvre des mesures de gestion des risques sur la base de la prédiction.

• Vous devez fournir une justification documentée sur les raisons pour lesquelles les sources d’informations permettent de tirer une conclusion sur l’exigence en matière d’information considérée:
  • En principe, toute information peut être utilisée dans le cadre d’une approche fondée sur la force probante. La force (contribution) d’une source d’informations individuelle dépend de sa pertinence pour l’effet en question et de sa fiabilité.
  • La pertinence est la mesure dans laquelle les données et les essais sont appropriés, c’est-à-dire si les informations sont totalement fiables, la contribution qu’elles apportent à la conclusion générale sur l’exigence en matière d’information considérée.
  • La fiabilité est la mesure dans laquelle les informations sont correctes, c’est-à-dire la qualité inhérente des informations. Elle est étroitement liée à la méthode d’essai utilisée pour produire les données.
• La méthode des références croisées peut être utilisée dans le cadre d’une adaptation fondée sur la force probante. Vous devez prouver qu’une prédiction faite à partir de la substance source est fiable pour montrer que les informations sont pertinentes. Pour cela, une justification des références croisées est requise et elle doit suivre les principes du RAAF.
• Les informations sur la R(Q)SA peuvent être utilisées dans le cadre d’une adaptation fondée sur la force probante si elles sont suffisamment décrites et si la substance relève du domaine d’applicabilité du modèle utilisé.
• Une adaptation fondée sur la force probante doit consister en au moins deux sources d’informations pertinentes et fiables.
• Toutes les adaptations fondées sur la force probante sont évaluées et comparées aux informations qui seraient normalement obtenues à partir d’une étude réalisée pour répondre à cette exigence en matière d’information.
  • Le caractère complet est la mesure dans laquelle les sources d’informations disponibles couvrent les données qui seraient obtenues à partir de l’étude normalement réalisée pour répondre à cette exigence en matière d’information, c’est-à-dire une comparaison entre les paramètres clés couverts par les sources d’informations et les paramètres clés couverts par les lignes directrices pour l’essai de comparaison.
• La justification de la force probante doit porter sur la pertinence et la fiabilité de chaque source d’informations individuelle ainsi que sur le caractère complet des informations.
• L’ECHA ne peut évaluer que les informations fournies dans votre dossier d’enregistrement. Cela signifie que, pour chaque source d’informations, vous aurez besoin d’une fiche d’étude des effets contenant un résumé de l’étude ou un résumé d’étude consistant. Cela s’applique également aux valeurs calculées ou prédites.

• Sur la base du ou des scénarios élaborés dans le cadre du rapport sur la sécurité chimique, il peut être renoncé aux essais devant être effectués conformément à l’annexe VIII, sections 8.6 et 8.7, et aux annexes IX et X. Pour appuyer une adaptation fondée sur l’exposition, vous devez fournir des scénarios d’exposition dans le CSR. Ceci s’applique même si les scénarios d’exposition ne sont pas requis selon la classification actuelle de la substance.
• Une justification et une description suffisantes doivent être fournies. La justification doit être fondée sur une évaluation approfondie et rigoureuse de l’exposition, conformément à l’annexe I, section 5.
• L’annexe XI, section 3.2, point a), exige une évaluation quantitative de l’exposition. Pour que l’adaptation soit acceptable, les données d’essai disponibles doivent permettre d’établir une DNEL de la substance concernée qui soit appropriée pour l’évaluation des risques. L’établissement de la DNEL doit tenir pleinement compte de l’incertitude accrue résultant de l’omission des exigences en matière d’information (c’est-à-dire en appliquant des facteurs d’incertitude supplémentaires). Il n’est pas possible d’utiliser la DNEL établie à partir d’une étude de toxicité subchronique de 28 jours pour déroger à l’étude de toxicité subchronique de 90 jours. Il n’est pas non plus possible d’utiliser la DNEL établie à partir d’une étude de dépistage de la toxicité pour la reproduction pour déroger à l’étude étendue de toxicité pour la reproduction sur une génération ou aux études de la toxicité pour le développement prénatal.