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                                    • Scénarios de réseaux d'échange concernant l'exposition
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                                    • Critères d'éligibilité
                                    • Personnel
                                    • Le processus de recrutement
                                    • Ce que nous offrons
                                    • Équilibre entre la vie professionnelle et la vie familiale
                                    • Stages
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                                      • Identité des substances
                                      • Enregistrement
                                        • Substances devant faire l'objet d'un enregistrement
                                        • Partage de données
                                        • Demande
                                        • Enregistrement préalable
                                        • Forums d'échange d'informations sur les substances
                                        • Exigences en matière d'information
                                        • Le dossier d'enregistrement
                                          • Rapport sur la sécurité chimique
                                        • Exemptions RDAPP
                                        • Que se passe-t-il ensuite?
                                        • Publication des informations contenues dans les dossiers
                                      • Évaluation
                                        • Processus d’évaluation
                                        • Acteurs
                                        • Étapes
                                        • Examen des propositions d'essais
                                        • Contrôles de conformité
                                        • Évaluation de la substance
                                          • Que se passe-t-il après l'évaluation de la substance?
                                          • Plan d'action continu communautaire
                                        • Demandes d'informations complémentaires
                                        • Autorisation
                                          • La liste des substances candidates
                                          • Recommandations d'inclusion dans la liste d'autorisations
                                          • Demandes d'autorisation
                                            • Procédure d’autorisation
                                              • Acteurs
                                              • Étapes
                                        • Restriction
                                          • Procédure de restriction
                                            • Procédure de restriction
                                              • Acteurs
                                              • Étapes
                                          • Restrictions à l'examen
                                          • Activités de l'ECHA en matière de restrictions
                                        • Usagers en aval
                                          • Liste de substances candidates dans des articles
                                            • Notification de susbtances dans des articles
                                            • Communication dans la chaîne d'approvisionnement
                                          • Législation
                                        • CLP
                                          • Comprendre le CLP
                                          • Impact du CLP sur les entreprises
                                          • Classification
                                          • Étiquetage
                                            • Fiches de données de sécurité
                                            • Classification et étiquetage harmonisés
                                            • Nom chimique de remplacement pour des substances contenues dans des mélanges
                                            • Inventaire C&L
                                              • Notification à l'inventaire C&L
                                                • Qui?
                                                • Quoi?
                                            • Législation
                                          • Règlement relatif aux produits biocides
                                            • Comprendre le règlement sur les produits biocides
                                            • Approbation des substances actives
                                            • Autorisation des produits biocides
                                            • Équivalence technique
                                            • Autres fournisseurs
                                            • Législation
                                            • Types de produits
                                          • Règlement sur le consentement préalable informé
                                            • Comprendre la procédure de notification PIC
                                            • Liste des produits chimiques: annexe I
                                            • Procédure de notification d'exportation
                                            • Exigence de consentement préalable
                                            • Législation
                                          • Mise en œuvre
                                            • Instances d'inspection nationales
                                          • Recours
                                          • Procédure particulière pour les substances préoccupantes
                                            • Registre d'intentions
                                              • Autorisation
                                                • Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
                                                  • Listes des substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation
                                                  • Recommandation d'inclusion dans la liste d'autorisations
                                                    • Recommandations précédentes
                                                      • 1ère recommandation
                                                      • 1ère recommandation non prioritisée
                                                      • 2ème recommandation
                                                      • 3e recommandation
                                                      • 4e recommandation
                                                    • Liste d'autorisations
                                                  • Demandes d'autorisation
                                                • Restriction
                                                  • Liste des restrictions
                                                  • Consultations relatives au projet de rapport
                                                  • Appel à présenter des preuves
                                                  • Classification et étiquetage harmonisés
                                                    • Annexe VI du CLP
                                                    • Consultation suite à la demande du directeur exécutif de l'ECHA
                                                  • Information sur les produits chimiques
                                                    • Substances pré-enregistrées
                                                      • Substances retirées de la liste des substances pré-enregistrées
                                                      • Substances présentant de l'intérêt
                                                      • Substances enregistrées
                                                        • Substances identifiées pour enregistrement en 2010
                                                        • Substances identifiées par l'industrie pour enregistrement avant le 31 mai
                                                      • Inventaire C&L
                                                        • Plateforme de classification et d'étiquetage
                                                      • Statistiques des enregistrements
                                                        • Propositions d'essais
                                                          • En cours
                                                          • Antérieures/résultat
                                                        • Mesures de transition
                                                          • Exigences en matière d'information
                                                          • Rapports transitoires au titre de l'annexe XV
                                                          • Rapports volontaires sur l'évaluation du risque
                                                          • Plan d'action continu communautaire
                                                            • Données sur la liste des substances candidates dans les articles
                                                              • Aperçu des rapports d'utilisateurs en aval
                                                                • Informations du règlement sur les substances existantes (ESR)
                                                              • Les produits chimiques dans votre vie
                                                                • Pictogrammes CLP
                                                                  • Quiz CLP
                                                                • Sont-ils sûrs?
                                                                • L’Union européenne fait figure de pionnière en matière de sécurité des produits chimiques
                                                                • Essais sur animaux au titre de REACH
                                                                • Nanomatériaux
                                                              • Documents et informations d'appui
                                                                • Guides relatifs à la mise en œuvre de REACH et de CLP
                                                                  • Déterminez vos obligations
                                                                    • Procédure de consultation
                                                                      • Documents d'orientation
                                                                        • Guides simplifiés
                                                                        • Fiches d'orientation
                                                                        • Guides pratiques
                                                                        • Formats
                                                                      • Foire aux questions
                                                                        • Recueil d'informations utiles
                                                                        • Webinars
                                                                          • Information à l'intention des déclarants
                                                                          • Outils pour la soumission des données
                                                                            • REACH-IT
                                                                              • Inscription
                                                                              • Enregistrement préalable
                                                                              • Demande
                                                                              • Enregistrement
                                                                              • Soumission conjointe
                                                                                • Notification des nouvelles substances
                                                                                • RDAPP
                                                                                • Notification de substances contenues dans des articles
                                                                                • Rapport d'utilisateur en aval
                                                                                • Notification à l'inventaire C&L
                                                                                  • Demande d'un nom chimique de remplacement pour les substances contenues dans des mélanges
                                                                                  • IUCLID
                                                                                  • CHESAR
                                                                                • Services d'assistance réglementaire
                                                                                  • Services nationaux d'assistance réglementaire
                                                                                    • Services ECHA d'assistance réglementaire
                                                                                    • Exemples pratiques de scénarios d'exposition
                                                                                    • Petites et moyennes entreprises (PME)
                                                                                      • Restriction
                                                                                      • Autorisation
                                                                                        • Identification des susbtances extrêmement préoccupantes
                                                                                        • Demande d'autorisation
                                                                                        • Analyse socio-économique dans REACH
                                                                                          • CLH
                                                                                        • Publications

                                                                                          Autorisation

                                                                                          Image
                                                                                          • Substances of Very High Concern identification
                                                                                          • Recommendation for inclusion in the Authorisation List
                                                                                          • Authorisation List
                                                                                          • Applications for authorisation

                                                                                           

                                                                                           

                                                                                          See also

                                                                                          Role of the Member State Committee in the authorisation process
                                                                                          • Workshop proceedings on the Candidate List and Authorisation as Risk Management Instruments [PDF]

                                                                                           

                                                                                          A propos de l'Agence
                                                                                          Qui nous sommes
                                                                                          Comment nous travaillons
                                                                                          Partenaires et réseaux
                                                                                          Emplois
                                                                                          Marchés
                                                                                          Réglementation
                                                                                          REACH
                                                                                          CLP
                                                                                          Règlement relatif aux produits biocides
                                                                                          Règlement sur le consentement préalable informé
                                                                                          Mise en œuvre
                                                                                          Recours
                                                                                          Procédure particulière pour les substances préoccupantes
                                                                                          Registre d'intentions
                                                                                          Autorisation
                                                                                          Restriction
                                                                                          Classification et étiquetage harmonisés
                                                                                          Information sur les produits chimiques
                                                                                          Substances pré-enregistrées
                                                                                          Substances enregistrées
                                                                                          Inventaire C&L
                                                                                          Statistiques des enregistrements
                                                                                          Propositions d'essais
                                                                                          Mesures de transition
                                                                                          Plan d'action continu communautaire
                                                                                          Données sur la liste des substances candidates dans les articles
                                                                                          Aperçu des rapports d'utilisateurs en aval
                                                                                          Informations du règlement sur les substances existantes (ESR)
                                                                                          Les produits chimiques dans votre vie
                                                                                          Pictogrammes CLP
                                                                                          Sont-ils sûrs?
                                                                                          L’Union européenne fait figure de pionnière en matière de sécurité des produits chimiques
                                                                                          Essais sur animaux au titre de REACH
                                                                                          Nanomatériaux
                                                                                          Documents et informations d'appui
                                                                                          Guides relatifs à la mise en œuvre de REACH et de CLP
                                                                                          Foire aux questions
                                                                                          Recueil d'informations utiles
                                                                                          Webinars
                                                                                          Information à l'intention des déclarants
                                                                                          Outils pour la soumission des données
                                                                                          Services d'assistance réglementaire
                                                                                          Exemples pratiques de scénarios d'exposition
                                                                                          Petites et moyennes entreprises (PME)
                                                                                          Restriction
                                                                                          Autorisation
                                                                                          Analyse socio-économique dans REACH
                                                                                          CLH

                                                                                          European Chemicals Agency Annankatu 18, P.O. Box 400, FI-00121 Helsinki, Finland

                                                                                          Carte du site | Avis juridique

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